Les principes de la filiation :
La filiation peut être établie de manière mécanique, par l’effet de loi, ou bien encore par un acte affirmatif, la recherche volontaire, Hormis dispute.
Elle peut enfin être reconnue par la possession d’état.
Le Droit dicte 4 types de filiation et dicte trois manières de l’établir en dehors de la reconnaissance judiciaire :
Il faut discerner la filiation paternelle subordonné à ces règles hétérogènes de cette filiation maternelle :
En l’absence de recherche du père, la possession d’état, cette présomption juridique, permet de construire le plus souvent cette filiation hors mariage.
La filiation paternelle : En présence d’un couple marié, le droit français a construit cette présomption de paternité en faveur du mari.
La reconnaissance volontaire de paternité peut être une recherche prénatale soit post-natale. La recherche délibérée peut survenir postérieurement à la naissance soit antérieurement
La filiation maternelle : Il suffit que son appellation soit sur l’acte de naissance . Pas autre démarche n’est requise.
Dans tous les cas, un d’avocats spécialisé doit vous guider pour les conditions constitutives de la filiation ou bien aussi diriger avec vous ces actions nécessaires pour constituer une filiation.
2) Recherche de paternité :
Des s SPÉCIALISÉS :
La représentation de l’ avocat de ce est nécessaire dans cette processus.
La reconnaissance de paternité permet à un enfant d’établir un lien de filiation envers celui qu’il pense être son père en saisissant le Tribunal de grande instance.
A) Contre qui doit on lancer une action en reconnaissance de paternité ?
Cette action de recherche de paternité doit être lancée à l’encontre :
– de l’État si les héritiers ont renoncé à la succession.
– ou du père prétendu,
– ou de ses héritiers lorsque ce père soi-disant est mort.
B) Qui a le droit intenter une action en recherche de paternité ?
Cette action peut être mise en oeuvre par cette mère pendant la minorité du descendant et par le descendant lui-même à compter de ses 18 ans jusqu’à ses vingt-huit ans.
Cette action ne peut être engagée ni pour un enfant originaire d’un inceste, ni pour un enfant conçu dans le cadre d’une procréation médicalement assistée (contre le donneur). Cela correspond pour le descendant ou son représentant juridique d’établir sa ascendance paternelle lorsque il a été conçu en dehors du mariage.
C) Irrecevabilité de l’action en reconnaissance de paternité :
L’action en recherche de paternité est irrecevable:
– en cas d’inceste total (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur),
– lors le descendant est placé pour son adoption,
– lorsqu’un lien de filiation est déjà confirmé à l’égard d’un homme différent (présomption de paternité du conjoint de la mère ou reconnaissance de paternité).
Si le lien de filiation est déjà avéré, il faut d’abord contester le lien préalablement établi et en gagner l’annulation.
D) Procédure de recherche de paternité :
lorsque le défunt avait débuté cette action de son vivant, ses héritiers doivent la perpétuer.
Aussi, si le descendant est parent et décède préalablement ses Vingt-huit ans, ses héritiers peuvent agir à sa place précédemment l’expiration du temps dont il disposait originellement.
Les conseils de l’ avocat est en conséquence nécessaire. Un avocat doit vous aider pour une procédure, nos s spécialisés en filiation vous conseilleront et vous défendront.
L’action de recherche de paternité peut être faite auprès du Tribunal de Grande instance du lieu d’habitation de la personne à l’égard duquel l’enfant veut faire établir ce lien de filiation.
3) Des AVOCATS Spécialistes
L’adoption simple :
En droit français, il existe 2 types d’adoption: l’adoption simple et l’adoption plénière.
L’adoption ne peut être décidée que par un jugement et emporte la création d’un lien de filiation.
dans le cadre d’une adoption simple, la seconde filiation se superpose à la filiation précédente. L’adopté conserve tous les droits dans sa famille d’origine.
A l’inverse, En cas d’une adoption plénière, ce lien de filiation créé se substitue à celui préexistant. Il y a une véritable rupture avec la famille d’origine.
Pour voir l’adoption décidée, certaines conditions doivent être remplies et une procédure doit être respectée. Si ces critères respectés, l’adoption produira tous les conséquences.
Principes de l’adoption simple :
A) processus d’adoption simple :
Le Tribunal qualifié pour l’adoption est normalement le Tgi du lieu où réside l’adoptant quand il est en France.
En savoir plus sur la procédure d’adoption simple ? Contactez un avocats spécialiste de la filiation.
B) Les effets de l’adoption simple :
Quand décidée, l’adoption a des effets sur le nom de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir davantage sur les conséquences de l’adoption simple ? Contactez un d’avocats spécialisé de la filiation.
C) conditions de l’adoption simple :
Les conditions indispensables concernent l’adopté, l’adoptant, les relations entre ceux-ci et enfin le acceptation à l’adoption.
En savoir davantage sur les conditions de l’adoption simple ? Appelez un avocat spécialisé en filiation.