Des AVOCATS SPÉCIALISÉS :
Hors désaccord, la filiation peut être établie de manière automatique, par l’effet de loi, ou bien aussi par un document affirmatif, la recherche volontaire.
Elle peut enfin être acquise par la possession d’état.
Ce Droit tricolore dicte 4 formes de filiation et dicte trois manières de la fonder en dehors de la reconnaissance judiciaire :
On doit distinguer la filiation maternelle et cette filiation paternelle subordonné à ces régimes hétéroclites :
En l’absence de recherche du père, la possession d’état, cette présomption juridique, permet d’établir souvent une filiation hors mariage.
La filiation paternelle : En cas d’un famille marié, le droit français a créé la présomption de paternité pour le conjoint.
La reconnaissance délibérée de paternité peut être une reconnaissance post-natale ou bien prénatale. La recherche volontaire (de paternité) peut survenir préalablement soit postérieurement la naissance.
La filiation maternelle : Il faut que son nom figure dans l’acte de naissance . Aucune autre démarche n’est nécessaire.
2) Des AVOCATS SPÉCIALISÉS
Reconnaissance de paternité :
L’action en recherche de paternité permet à un enfant de fonder un lien de filiation envers celui-ci qu’il pense être son père en se rapprochant le TGI. L’assistance des avocat est essentiel dans cette action.
A) A l’encontre de qui peut on exercer une action en recherche de paternité ?
Cette action de recherche de paternité peut être exercée à l’encontre :
– du père allégué,
– ou de l’État lorsque ces héritiers ont renoncé à cette succession,
– ou de ses héritiers supposé que ce père prétendu est mort.
B) Qui a le droit intenter une action de la recherche de paternité ?
Cette action peut être exercée par cette mère pendant la minorité du descendant et par le descendant lui-même à compter de ses dix-huit ans jusqu’à ses 28 ans.
C’est pour l’enfant ou son représentant juridique de fonder sa ascendance paternelle quand il a été conçu hors mariage. Cette action ne peut être entreprise ni pour un descendant issu d’un inceste, ni pour un enfant conçu dans le cadre d’une procréation médicalement assistée (contre le donneur).
C) Irrecevabilité de cette action de recherche de paternité :
L’action en recherche de paternité est récusable:
– lorsqu’un lien de filiation est déjà confirmé à l’égard d’un homme différent (présomption de paternité du conjoint de la mère soit recherche de paternité),
– en cas d’inceste absolu (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur),
– lors l’enfant est placé en vue de son adoption.
Si ce lien de filiation est déjà établi, il faut avant toute chose contester le lien précédemment confirmé et en emporter l’annulation.
D) Processus de reconnaissance de paternité :
Les conseils d’un avocat est de la sorte nécessaire. Un avocat doit vous soutenir pour une procédure, nos s d’avocats spécialistes en filiation vous conseilleront et vous défendront.
L’action de reconnaissance de paternité peut être faite devant le TGI du lieu d’habitation de celle à l’égard duquel l’enfant veut faire établir un lien de filiation.
si le décédé avait amorcé une action de son vivant, les héritiers doivent la maintenir.
Aussi, si le descendant est parent et meurt antérieurement ses 28 ans, ses héritiers peuvent agir à sa place préalablement l’expiration du temps qu’il avait originellement.
3) Ces AVOCATS SPÉCIALISÉS
L’adoption simple :
En droit hexagonal, il existe 2 formes d’adoption: l’adoption simple puis l’adoption plénière.
L’adoption ne peut être prononcée que à cause un jugement et entraîne la création d’un lien de filiation.
lors d’une adoption simple, la seconde filiation se superpose simplement à la filiation préexistante. L’adopté conserve tous ses droits dans la famille d’origine.
Au contraire, En cas d’une adoption plénière, le lien de filiation construit remplace celui-ci préexistant. Il y a une véritable rupture avec la famille d’origine.
Pour que l’adoption décidée, certaines circonstance doivent être réunies comme une procédure doit être respectée. Si des critères remplis, l’adoption emportera tous les conséquences.
Le déroulement de l’adoption simple :
A) Les conditions de l’adoption simple :
Les conditions requises concernent l’adopté, l’adoptant, les relations entre ceux-là et enfin le consentement à l’adoption.
En savoir plus sur les conditions de l’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un avocat de ce spécialisé de la filiation.
B) Les effets de l’adoption simple :
Une fois décidée, l’adoption a des effets sur le patronyme de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et finalement sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir plus sur les conséquences de l’adoption simple ? Contactez un avocat spécialiste en filiation.
C) procédure d’adoption simple :
Le Tribunal qualifié pour l’adoption est naturellement le Tgi du lieu dans lequel réside l’adoptant quand celui-ci est en France.
En savoir plus sur la processus d’adoption simple ? Contactez un d’avocats spécialisé de la filiation.