Des s SPÉCIALISÉS :
Hors contestation, la filiation peut être constatée de manière automatique, par l’effet de la loi, ou bien aussi par un fait positif, la reconnaissance volontaire.
Elle peut être acquise par la possession d’état.
Le Droit consacre 4 types de filiation et dicte trois façons de la fonder en dehors d’une recherche juridique :
On doit discerner cette filiation paternelle soumis à des lois hétérogènes et cette filiation maternelle :
En l’absence de reconnaissance du père, cette possession d’état, cette présomption juridique, permet de construire régulièrement une filiation hors mariage.
La filiation maternelle : Il suffit que son nom apparaisse dans l’acte de naissance de l’enfant. Pas autre démarche n’est nécessaire.
La filiation paternelle : En cas d’un couple marié, le droit a créé la présomption de paternité pour le époux.
La recherche spontané de paternité peut être cette reconnaissance prénatale sinon post-natale. La recherche délibérée doit intervenir postérieurement à la naissance sinon précédemment
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Recherche de paternité :
La représentation des avocats est capital dans cette action.
L’action de recherche de paternité permet à un descendant de fonder le lien de filiation envers celui-là qu’il pense être son père en introduisant une action devant le Tribunal de grande instance.
A) Contre qui peut on entreprendre une action en reconnaissance de paternité ?
Cette action en recherche de paternité peut être intentée à l’encontre :
– de l’État quand ces héritiers ont renoncé à la succession.
– ou du père prétendu,
– ou des héritiers lorsque le père prétendu est décédé.
B) Qui peut entreprendre une action de la reconnaissance de paternité ?
Cette acte ne peut être lancée ni pour un enfant natif d’un inceste, ni pour un descendant conçu lors d’une procréation médicalement assistée . Il s’agit pour l’enfant ou son représentant légal d’établir sa ascendance paternelle si il a été conçu en dehors du mariage.
Cette action peut être exercée par le descendant lui-même à compter de ses dix-huit ans jusqu’à ses 28 ans et par cette mère pendant la minorité du descendant.
C) Irrecevabilité de cette action de recherche de paternité :
L’action en reconnaissance de paternité est irrecevable:
– lorsque le descendant est placé en vue de son adoption,
– quand un lien de filiation est déjà incontestable à l’égard d’un homme différent (présomption de paternité du mari de la mère ou bien reconnaissance de paternité),
– en cas d’inceste absolu (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur).
Si le lien de filiation est déjà avéré, on doit avant toute chose contredire le lien antérieurement avéré et gagner l’annulation.
D) Procédure de recherche de paternité :
si le décédé avait entrepris une action de son vivant, ses héritiers doivent la poursuivre.
Aussi, si l’enfant est lui-même parent et meurt antérieurement ses Vingt-huit ans, ses héritiers doivent agir à sa place antérieurement la fin du temps qu’il avait au début.
L’assistance de l’ d’avocats est ainsi forcé. Notre d’avocats doit vous assister dans cette procédure, nos avocats spécialisés de la filiation vous défendront et vous conseilleront.
Cette action en recherche de paternité peut être introduite devant le TGI du lieu d’habitation de celle à l’égard duquel l’enfant veut faire établir indivisible lien de filiation.
Quoi qu’il arrive, un avocats spécialiste en filiation pourra vous défendre pour une action en recherche de paternité. .
3) L’adoption simple :
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L’adoption ne peut être décidée que par un jugement et entraîne la création d’un lien de filiation.
En droit hexagonal, il existe 2 types d’adoption: l’adoption simple puis l’adoption plénière.
En présence d’une adoption plénière, le lien de filiation construit remplace celui-ci antérieur. Il y a une rupture avec la famille d’origine.
A l’inverse, lors d’une adoption simple, la deuxième filiation se superpose à la filiation précédente. L’adopté préserve tous ses droits parmi sa famille d’origine.
Pour voir l’adoption décidée, certaines circonstance doivent être remplies et une processus doit être respectée. Si ces critères remplis, l’adoption produira tous les conséquences.
Le déroulement de l’adoption simple :
A) circonstance de l’adoption simple :
Les conditions requises concernent l’adopté, l’adoptant, les rapports entre ceux-là et finalement le assentiment à l’adoption.
En savoir plus sur les circonstance de l’adoption simple ? Contactez un avocat d’_ avocats spécialiste de la filiation.
B) procédure d’adoption simple :
Le Tribunal qualifié pour l’adoption est le Tribunal de grande instance du lieu où réside l’adoptant quand celui-là est en France.
En savoir plus sur la processus d’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un avocats spécialiste en filiation.
C) Les effets de l’adoption simple :
Une fois décidée, l’adoption emporte des conséquences sur le patronyme de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir plus sur les conséquences de l’adoption simple ? Contactez un d’avocats spécialisé en filiation.