Des s d’avocats SPÉCIALISÉS :
La filiation peut être constatée de façon mécanique, par l’effet de loi, ou bien aussi par un document positif, la recherche volontaire, Hors litige.
Elle peut être reconnue par la possession d’état.
Le Droit français prévoit 4 types de filiation et prévoit trois façons de la fonder en dehors d’une reconnaissance juridique :
On doit dissocier cette filiation maternelle et la filiation paternelle soumis à des règles hétéroclites :
La filiation maternelle : Il convient que son nom figure sur l’acte de naissance . Aucune autre démarche n’est nécessaire.
La filiation paternelle : En cas d’un couple marié, le droit hexagonal a forgé la présomption de paternité pour le époux.
La reconnaissance délibérée de paternité peut être une recherche prénatale soit post-natale. La recherche délibérée (de paternité) doit intervenir postérieurement à la naissance sinon auparavant
En l’absence de recherche du père, la possession d’état, une présomption légale, permet de fonder souvent la filiation en dehors mariage.
Quoi qu’il arrive, un avocat spécialiste peut vous conseiller s’agissant des circonstances constitutives de la filiation sinon aussi ordonner avec vous-même les démarches nécessaires pour constituer une filiation.
2) Des s Spécialistes
L’adoption simple :
L’adoption ne doit être décidée que par un jugement et emporte la création d’un lien de filiation.
En droit hexagonal, il existe deux types d’adoption: l’adoption simple et l’adoption plénière.
dans le cadre d’une adoption simple, la deuxième filiation se superpose simplement à la filiation préexistante. L’adopté garde tous les droits parmi la famille d’origine.
Au contraire, En présence d’une adoption plénière, ce lien de filiation créé remplace celui-là préexistant. Il y a une véritable rupture avec la famille d’origine.
Principes de l’adoption simple :
A) La processus d’adoption simple :
Le Tribunal compétent pour l’adoption est le Tgi du lieu où réside l’adoptant lorsque celui-ci est en France.
En savoir plus sur la processus d’adoption simple ? Appelez un d’avocats spécialisé de la filiation.
B) Les effets de l’adoption simple :
Quand décidée, l’adoption emporte des conséquences sur le patronyme de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et finalement sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir plus sur les conséquences de l’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un avocats spécialisé de la filiation.
C) circonstance de l’adoption simple :
Les conditions nécessaires concernent l’adopté, l’adoptant, les rapports entre ceux-ci et finalement le assentiment à l’adoption.
En savoir davantage sur les circonstance de l’adoption simple ? Appelez un avocats spécialisé en filiation.
3) Les s Spécialistes
Reconnaissance de paternité :
L’action en recherche de paternité permet à un descendant de construire le lien de filiation avec celui qu’il pense être son père en saisissant le Tribunal de grande instance. La représentation des avocat de ce est essentiel dans cette procès.
A) A l’encontre de qui peut on exercer cette action en recherche de paternité ?
Cette action en reconnaissance de paternité doit être lancée à l’encontre :
– de ses héritiers si le père prétendu est disparu,
– ou de l’État lorsque ses héritiers ont renoncé à cette succession,
– ou du père supposé.
B) Qui peut intenter une action de recherche de paternité ?
Cette action ne peut être engagée ni pour un enfant originaire d’un inceste, ni pour un enfant conçu dans le cadre d’une procréation médicalement assistée (contre le donneur). C’est pour le descendant ou son représentant juridique de construire une filiation paternelle lorsque il a été conçu en dehors du mariage.
Cette action doit être mise en oeuvre par la mère durant la minorité de l’enfant et par l’enfant à compter de ses dix-huit ans jusqu’à ses 28 ans.
C) Irrecevabilité de cette action en recherche de paternité :
L’action de recherche de paternité est inacceptable:
– en cas d’inceste absolu (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur),
– lorsque le descendant est placé pour son adoption,
– lorsqu’un lien de filiation est déjà avéré à l’égard d’un homme différent .
Si un lien de filiation est déjà établi, on doit d’abord contester le lien précédemment avéré et emporter l’annulation.
C) Processus de recherche de paternité :
Cette action en recherche de paternité doit être réalisée devant le Tribunal de Grande instance du lieu de résidence de celle à l’égard duquel l’enfant cherche à faire établir ce lien de filiation.
L’assistance d’un d’avocats est en conséquence forcé. Un avocat d’_ Avocat peut vous assister pour une procédure, nos avocats spécialisés en filiation vous conseilleront et vous défendront.
si le défunt avait engagé cette action de son vivant, ses héritiers doivent la perpétuer.
Aussi, si l’enfant est parent et décède précédemment ses Vingt-huit ans, ses héritiers peuvent agir à sa place antérieurement l’expiration du délai dont il disposait initialement.
Quoi qu’il arrive, un d’avocats spécialiste de la filiation saura vous assister pour une action de recherche de paternité. .