Ces AVOCATS Spécialistes :
La filiation peut être constatée de manière automatique, par l’effet de la loi, ou bien mieux par un fait affirmatif, la reconnaissance volontaire, Hormis désaccord.
Elle peut être acquise par la possession d’état.
Ce Droit consacre 4 types de filiation et dicte 3 façons de la fonder en dehors de la recherche juridique :
Il faut disjoindre cette filiation maternelle de cette filiation paternelle subordonné à ces règles distincts :
La filiation paternelle : En présence d’un famille marié, le droit français a construit cette présomption de paternité pour le conjoint.
La reconnaissance volontaire de paternité peut être une reconnaissance post-natale ou bien prénatale. La reconnaissance intentionnelle peut intervenir après à la naissance ou bien auparavant
La filiation maternelle : Il suffit que son nom apparaisse sur l’acte de naissance . Aucune autre action n’est requise.
En l’absence de recherche du père, la possession d’état, cette présomption juridique, permet de fonder souvent cette filiation hors mariage.
2) Ces s d’avocats Spécialistes
L’adoption simple :
En droit français, il existe deux types d’adoption: l’adoption simple puis l’adoption plénière.
L’adoption ne doit être prononcée que dans le cadre d’une un jugement et emporte la création d’un lien de filiation.
dans le cadre d’une adoption simple, la seconde filiation se superpose simplement à la filiation précédente. L’adopté garde tous ses droits chez sa famille d’origine.
A l’inverse, En cas d’une adoption plénière, ce lien de filiation construit remplace celui-ci précédent. Il y a une rupture avec la famille d’origine.
Pour que l’adoption décidée, des circonstance doivent être remplies comme la processus doit être respectée. Si les critères remplis, l’adoption emportera tous les conséquences.
Le déroulement de l’adoption simple :
A) Les conditions de l’adoption simple :
Les conditions nécessaires concernent l’adopté, l’adoptant, les relations entre ceux-là et le assentiment à l’adoption.
En savoir plus sur les conditions de l’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un avocat d’_ avocats spécialiste en filiation.
B) Les effets de l’adoption simple :
Une fois prononcée, l’adoption a des effets sur le patronyme de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et finalement sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir davantage sur les conséquences de l’adoption simple ? Contactez un d’avocats spécialisé de la filiation.
C) La processus d’adoption simple :
Le Tribunal qualifié pour l’adoption est naturellement le Tribunal de grande instance du lieu dans lequel demeure l’adoptant quand il est en France.
En savoir davantage sur la processus d’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un d’avocats spécialisé de la filiation.
3) Des s d’avocats SPÉCIALISÉS
Recherche de paternité :
La recherche de paternité permet à un enfant de construire ce lien de filiation avec celui-ci qu’il pense être son père en se rapprochant le Tribunal de grande instance. La représentation de l’ d’avocats est essentielle dans cette action.
A) Qui peut intenter une action en reconnaissance de paternité ?
Il s’agit pour le descendant ou son représentant légal d’établir la ascendance paternelle lorsque il a été conçu hors mariage. Cette acte ne peut être entreprise ni pour un descendant issu d’un inceste, ni pour un enfant conçu dans le cadre d’une procréation médicalement assistée .
Cette action doit être intentée par le descendant lui-même à compter de ses dix-huit ans jusqu’à ses vingt-huit ans et par la mère pendant la minorité de l’enfant.
B) Contre qui peut on pratiquer cette action de recherche de paternité ?
L’action en reconnaissance de paternité doit être exercée à l’encontre :
– des héritiers si le père soi-disant est disparu,
– ou de l’État si ses héritiers ont renoncé à la succession,
– ou du père soi-disant.
C) Irrecevabilité de cette action en recherche de paternité :
L’action en reconnaissance de paternité est impossible:
– quand un lien de filiation est déjà incontestable à l’égard d’un homme différent (présomption de paternité du conjoint de la mère ou recherche de paternité),
– en cas d’inceste total (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur),
– lors le descendant est placé pour son adoption.
Si un lien de filiation est déjà établi, il faut avant toute chose contredire le lien antérieurement établi et obtenir l’annulation.
C) Processus de recherche de paternité :
Si l’enfant est lui-même parent et disparait avant ses Vingt-huit ans, ses héritiers doivent agir à sa place antérieurement l’expiration du délai dont il disposait au début.
De même, lorsque le disparu avait débuté une action de son vivant, les héritiers doivent la perpétuer.
L’action de recherche de paternité peut être introduite auprès du TGI du lieu d’habitation de la personne à l’égard duquel l’enfant souhaite faire établir ce lien de filiation.
La présence des avocats est donc primordial. Una vocat de notre peut vous épauler dans une procédure, nos avocats spécialistes de la filiation vous conseilleront et vous défendront.
Dans tous les cas, un avocat de ce spécialisé de la filiation devra vous assister dans une action de recherche de paternité. .